Management

Mentions Légales

Loi sur l'économie numérique

Les coordonnées des responsables de ce site WEB sont mentionnées ci-dessous, en application de la Loi n°2004-275, dite LEN (Loi sur l’Économie Numérique) du 21 juin 2004, J.O n° 143 du 22 juin 2004 page 11168.

Responsable de publication :

Enseis Management
14, rue Berjon – 69009 Lyon, France
Tél. : 04 72 53 61 80
E-mail : Contact
Réalisation et hébergement du site internet :

Société Edroweb
14B chemin de Gargantua – 69570 Dardilly, France – Siren : 521 405 902
Site : www.edroweb.com

Droits de Propriété intellectuelle

Droits d’auteur

Ce site constitue une création intellectuelle dont l’Arafdes est l’auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il est strictement interdit d’utiliser, d’adapter, de reproduire, de publier, de représenter, d’imprimer, de modifier ou de diffuser l’ensemble des éléments disponibles sur ce site tels que les oeuvres (icônes, logos, textes, images…), marques et noms de produits ainsi que toute création intellectuelle intégrés dans le site de quelque manière que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’autorisation préalable et l’accord écrit du responsable de publication, conformément à l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Droits des marques

Les dénominations sociales, les marques et signes distinctifs reproduits sur ce site sont protégés au titre du droit des marques.

D’autres marques sont également citées et présentées sur ce site et sont également protégées au titre du droit des marques. Bien que l’Arafdes n’en détienne pas la propriété, elle bénéficie des droits d’utilisation.

La reproduction, la représentation, l’utilisation, l’adaptation ou la modification de ces marques sans avoir obtenu l’autorisation préalable de l’Arafdes est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Droits d’accès, clause de confidentialité

Les informations communiquées par l’internaute ne sont jamais confiées à des tiers. L’adresse mail de l’internaute ne sera pas utilisée pour l’envoi d’éventuels messages de partenaires commerciaux.

Conformément à la loi française (article 27 de la loi n° 78.17 du 06.01.78 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés) l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations nominatives le concernant qu’il peut exercer à tout moment en adressant un courrier à l’Arafdes ou par e-mail.

L’Arafdes s’engage à préserver la confidentialité des informations nominatives concernant les internautes.

Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

Crédits

Tous les logos, icônes et images présents sur ce site sont soumis à une protection copyright.

Liste et autorisations disponibles sur simple demande.

Responsabilité

Les éléments indiqués sur ce site sont donnés à titre indicatif et ne revêtent aucun caractère contractuel.

Enseis Management ne saurait être tenue responsable :

  • pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations indiquées sur ce site,
  • pour tous dommages éventuels, directs et/ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l’accès à ce site ou de l’impossibilité d’y accéder,
  • pour tous dommages éventuels, directs et/ou indirects, subis sur le matériel, la perte de données et/ou le préjudice financier qui pourraient résulter de la connexion ou de l’utilisation des informations recueillies sur ce site.

 

L’arafdes se réserve le droit de modifier, de corriger ou de supprimer le contenu de ce site et/ou les présentes Conditions Générales d’Utilisation à tout moment, sans préavis, étant précisé que la modification et l’actualisation des Conditions Générales d’Utilisation s’imposent dès leur mise en ligne.

Il appartient à l’utilisateur de prendre toutes les mesures nécessaires pour protéger son matériel, ses données et logiciels informatiques.